A l'ordre du jour :
- Fonctionnement du CCE Approbation des procés verbaux du CCE du 16/02/2012 (pour avis)
a) Présentation pour approbation des comptes du CCE pour l’exercice 2011 (pour avis)
b) Bilan Formation 2011 (pour avis) - Participation des Employeurs au développement de la FPC (CERFA 2483) (pour avis)
- Bilan alternance 2011 (pour information) et perspectives 2012 (pour avis)
- Couverture santé et prévoyance des salariés non – statutaires (pour avis)
- Avenant N° 1 à l’accord du 24 mai 2011 relatif au transfert des droits épargnés dans le CET vers le PEE, PEG, PERCO ou dans le cadre d’une opération d’Actionnariat salarié (pour avis)