31 07, 2018

Compte-Rendu Comité de Coordination- Session du 05 juillet 2018

2018-07-31T12:28:52+02:0031/07/2018|Compte rendu|

À l’ordre du jour :Election du Président du Comité de Coordination des CMCASElection du Bureau du Comité de Coordination des CMCASDélégations de pouvoirs et habilitations financières + délégation de signature DGDésignation des représentants de la Session au CA et à l’AG de l’IFOREPDésignation des Présidents de Commissions et des Animateurs de Groupes de travailMandatement Commission achats et Commission du suivi BudgétaireInformations du PrésidentApprobation du Procès-verbal de la session du 15 mars 2018Point financier Action sanitaire et socialeRetour sur la Commission Achats 2018Etude coefficient socialPoint juridiqueRèglements ParticuliersBilans des Commissions pour envoi aux CMCASBilan 2017 et perspectives 2018-2019 du groupe de suivi [...]

16 07, 2018

Conseil d’Administration de la CCAS – Séance du 28 juin 2018

2018-07-16T13:43:40+02:0016/07/2018|Compte rendu|

À l’ordre du jour :Changement de membres1er rdv de l’instance nationale de branche sur les ASCommission formationArrêté et approbation des comptes annuels de la CCAS, exercice 2017Délibérations issues des commissions nationales :IDCP, provision pour égalisation et provision pour excédents année 2017 Comptes IDCP 2017Contrat chasseAppel d’offres assureur contrat dépendance 2018 - cahier des chargesContrat dépendance, renouvellement et revalorisation 2019Contrat obsèques, renouvellement janvier 2019 & utilisation de la participation aux excédentsContrat CSMR, modification de la délégation de gestion administrative du contrat

11 07, 2018

Compte- rendu FO à la CSNP «ministre» Séance du 27 juin 2018

2018-07-11T14:06:05+02:0011/07/2018|Compte rendu|

À l’attention des militants  A l’ordre du jour, l’extension des textes suivants:Accord relatif aux frais d’études (AFE) dans la branche professionnelle des IEG conclu le 15 décembre 2017.Avenant n° 3 à l’accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d’une couverture de prévoyance complémentaire des agents des IEG conclu le 6 décembre 2016.Avenant n° 1 du 19 octobre 2017 à l’accord de branche 2017 relatif aux modalités d’organisation des élections des CA des CMCAS du 23 novembre 2017.Accord relatif aux moyens bénévoles mis à la disposition des activités sociales des IEG conclu le 6 décembre [...]

8 06, 2018

Compte-rendu Commission Paritaire de Branche Séance du 31 mai 2018

2018-06-08T10:03:28+02:0008/06/2018|Compte rendu|

En préambule, notre organisation est intervenue sur la question de la date des élections IRP de 2019. En réponse, les employeurs ont indiqué vouloir conserver une date commune pour les entreprises de la Branche.En revanche, concernant les créations d’entreprises par scission ou filialisation (pour 2018 : GEG, STORENGY, Gaz naturel liquéfié à ENGIE), la mise en place du CSE se ferait dès 2018, mais pour 4 ans.Pour la date elle-même, si décalage il doit y avoir, cela ne serait pas plus d’un mois avant la date usuelle. Pour notre fédération, il ne peut y avoir d’anticipation au-delà du [...]

16 03, 2018

Compte-rendu CPB – Séance du 14 mars 2018

2018-03-16T15:56:25+01:0016/03/2018|Compte rendu|

Mesures bénévoles Cette réunion de branche du 14 mars 2018 était une conclusive de l’accord sur les mesures bénévoles. Elle intervient à la suite du refus par les organisations syndicales de signer cet accord fin décembre 2017 et, fait exceptionnel, par la réouverture d’une nouvelle négociation décidée de ce fait par les employeurs. À la relecture du texte entre la version de décembre et celle présentée à la conclusive du 14 mars, les employeurs refusent d’allouer 30 000 heures des pensionnés dans le pot commun des heures de détachements des administrateurs actifs en CMCAS.Il n’y a quasiment aucune avancée tant [...]

5 01, 2018

18e journée nationale Travail et Handicap – « Travailler à l’égalité pour ceux qui vivent avec une différence »

2018-01-05T11:15:50+01:0005/01/2018|Compte rendu|

Le 5 décembre dernier, se déroulait la 18ème journée nationale Travail et Handicap. Vous trouverez en pièce jointe son compte-rendu également en version Word. Diverses thématiques ont été abordées aux tables rondes d’intervenants : l’accessibilité, la formation professionnelle et le numérique dans l’emploi.En France, 12 millions de personnes sur 65 millions sont touchées par un handicap (1 personne sur 6). Seulement près de 927 000 personnes handicapées occupent un emploi avec un taux de chômage de 18 %(cf. plaquette).La loi du 10 juillet 1987, modifiée le 11 février 2005, a pour objectif d’agir « pour l’égalité des droits et des chances... » [...]

Aller en haut