À l’ordre du jour : Point info réforme des retraites Négociation de l’accord d’expérimentation relatif à l’amélioration de l’efficience de la filière commission secondaire du personnel de la branche des industries électriques et gazières (commissions secondaires & Commission supérieure Nationale du Personnel) dans ses prérogatives disciplinaires Accord Spécificité des Métiers (SDM) – réexamen triennal du classement des emplois
Cette séance illustre l’organisation de la sobriété et ses conséquences industrielles et sociales. Entre équilibre et déséquilibre des offres/demandes, les transporteurs et distributeurs sont déjà contraints d’organiser le réseau de demain avec ses raréfactions énergétiques journalières. Les consommateurs sont, eux, poussés à la sobriété au risque de payer très cher leurs prochaines factures d’énergie. Les effets de la crise ne sont pas près de s’arrêter…
À l’ordre du jour : Point d’actualité Délégations de pouvoirs et habilitations financières Désignation des Présidents de commissions, des animateurs de GT et des administrateurs CCAS au CA et AG de l’IFOREP Point financier Propositions et projets issus des Commissions Nationales Patrimoine et dossiers immobiliers
À l’ordre du jour : 1. Communication du Directeur (information) 2. Projet ROC - Remboursement Organismes Complémentaire (information) 3. Budget de Gestion Administrative 2024 (délibération) 4. Budget de Gestion du Risque 2024 (délibération) 5. Présentation des admissions en non-valeur 2023 (information) 6. Évolution du taux de remboursement des frais dentaires et de transports 7. Point sur les commissions
À l’ordre du jour : Point d’actualité Point financier Propositions et projets de délibérations issus des Commissions Nationales Patrimoine et dossiers immobiliers Budget définitif 2024
Points abordés : Négociation d’un avenant n° 9 à l’accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d’une couverture de prévoyance complémentaire des agents des industries électriques et gazières (Réforme retraite) Négociation d’un avenant n° 10 à l’accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d’une couverture de prévoyance complémentaire des agents des industries électriques et gazières (Taux) Négociation d’un accord de branche portant sur l’application de l’accord du 21 juillet 2022 relatif aux textes à rénover « Dotations vestimentaires »
Points abordés : Modalités d’adaptation des accords de branche pour applicabilité aux salariés statutaires embauchés à compter du 1er septembre 2023 Négociation de l’accord de branche relatif aux primes et indemnités Négociation portant sur la liste des métiers ou activités particulièrement exposés aux 3 facteurs de risques professionnels
Points abordés : Mesures salariales de branche applicables au 1er janvier 2024 Réforme des retraites (point d’information)
À l’ordre du jour : Point d’actualité Point financier Conventions et partenariats Propositions et projets des commissions nationales Patrimoine et dossiers immobiliers
À l’ordre du jour : Mesures salariales de branche applicables au 1er janvier 2024