À l’ordre du jour : Communication du Directeur Situation des services Situation des résidents de Saint-Pierre-et-Miquelon Présentation du dispositif Mon Psy Évolution du recouvrement à l’ACOSS Présentation des résultats de la CPAM 92 pour l’année 2021 concernant les activités faites pour la CAMIEG Délai d’envoi des décomptes papier Bilan annuel 2021 du 100% Santé Bilan 2021 de la CRA Point sur les dépenses du régime
À l’ordre du jour : Informations du Président Approbation du procès-verbal de la Session du jeudi 6 janvier 2022 Point financier : Retour sur la Commission Achats du 29 mars Retour sur la CSB du 30 mars Retour sur les réunions avec les trésoriers Exercices 2021 : Point sur la clôture des comptes des CMCAS Point ASS (rapprochement Élodie/Alisé) Suivi budgétaire du Comité 2021 et 2022 Suivi de l’état des contributions employeurs Point Action Sanitaire et Sociale Retour commission du 22 mars : point Oscar et PCH Bilan 2021 Suivi des aides Mes Activités Règlements particuliers Tableau de bord Direction Générale 2021
À l’ordre du jour : Chantier « mettre fin aux textes obsolètes » Commission Secondaire du Personnel discipline Rapport annuel d’activités de la Commission Paritaire Nationale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
Le Conseil Supérieur de l’Energie s’est réuni le 24 mars pour examiner plusieurs projets de textes dont deux très structurants pour les secteurs électriques et gaziers. Au sommaire : Extension du bouclier tarifaire pour le gaz naturel AReNH
À l’ordre du jour : Dialogue Social de Branche et Agenda Social 2022 Négociation Classification/Rémunération Avenant n° 7 à l’accord prévoyance (annule et remplace)
À l’ordre du jour : Élection du Président Élection des membres de bureau Délégation de pouvoirs et habilitations financières Désignation des Présidents de Commissions, des Animateurs de Gt et des Administrateurs CCAS au CA et à l’AG de l’IFOREP Informations du Président Restauration méridienne Propositions et projets de délibérations issus des Commissions Nationales Patrimoine et dossiers immobiliers
Le Conseil Supérieur de l’Energie s’est réuni le 3 mars avec une quinzaine de textes à examiner dont trois textes importants. À l’ordre du jour : Procédure en cas d’impayés Stockage de gaz AReNH
À l’ordre du jour : Négociations en application de l’article 5 de l’accord Dialogue Social de Branche du 4/02/2021 : Pers 888 Pers 285
À l’ordre du jour : Communication du Directeur (Information) Situation des services Situation des résidents de Saint-Pierre-et-Miquelon Transfert du recouvrement à l’ACOSS Résultat labélisation RSE Mon espace santé Présentation du forfait patient urgences (FPU) (Information) Résultats de l’enquête de satisfaction 2021 auprès des assurés (Information) Point sur les dépenses du régime (Information) Bilan 2021
Le Conseil Supérieur de l’Énergie s’est réuni le 27 janvier 2022 pendant près de cinq heures pour débattre de deux sujets : Le blocage de la hausse des tarifs de l’électricité à 4 % décidé par l’État La délibération de la Commission de Régulation de l’Énergie proposant une hausse de 44,5 % HT