Le Conseil Supérieur de l’Energie s’est réuni le 24 mars pour examiner plusieurs projets de textes dont deux très structurants pour les secteurs électriques et gaziers. Au sommaire : Extension du bouclier tarifaire pour le gaz naturel AReNH
À l’ordre du jour : Dialogue Social de Branche et Agenda Social 2022 Négociation Classification/Rémunération Avenant n° 7 à l’accord prévoyance (annule et remplace)
À l’ordre du jour : Élection du Président Élection des membres de bureau Délégation de pouvoirs et habilitations financières Désignation des Présidents de Commissions, des Animateurs de Gt et des Administrateurs CCAS au CA et à l’AG de l’IFOREP Informations du Président Restauration méridienne Propositions et projets de délibérations issus des Commissions Nationales Patrimoine et dossiers immobiliers
Le Conseil Supérieur de l’Energie s’est réuni le 3 mars avec une quinzaine de textes à examiner dont trois textes importants. À l’ordre du jour : Procédure en cas d’impayés Stockage de gaz AReNH
À l’ordre du jour : Négociations en application de l’article 5 de l’accord Dialogue Social de Branche du 4/02/2021 : Pers 888 Pers 285
À l’ordre du jour : Communication du Directeur (Information) Situation des services Situation des résidents de Saint-Pierre-et-Miquelon Transfert du recouvrement à l’ACOSS Résultat labélisation RSE Mon espace santé Présentation du forfait patient urgences (FPU) (Information) Résultats de l’enquête de satisfaction 2021 auprès des assurés (Information) Point sur les dépenses du régime (Information) Bilan 2021
Le Conseil Supérieur de l’Énergie s’est réuni le 27 janvier 2022 pendant près de cinq heures pour débattre de deux sujets : Le blocage de la hausse des tarifs de l’électricité à 4 % décidé par l’État La délibération de la Commission de Régulation de l’Énergie proposant une hausse de 44,5 % HT
À l’ordre du jour : Élection du Président du Comité de Coordination des CMCAS Élection du Bureau du Comité de Coordination des CMCAS Délégations de pouvoirs et habilitations financières + délégations de signature DG Désignation des représentants de la session au CA et à I’ AG de l’IFOREP Désignation des Présidents de Commissions et des Animateurs de Groupes de Travail Informations du Président Approbation du procès-verbal de la Session du jeudi 25 novembre 2021 Élections du Comité de Coordination des CMCAS Point financier : Suivi budgétaire du Comité de Coordination des CMCAS Suivi contributions employeurs Procédure clôture des comptes des CMCAS Point [...]
À l’ordre du jour : Restauration méridienne Point financier – zoom sur les Carlines Propositions et projets de délibérations issus des Commissions Nationales Conventions et Partenariats
À l’ordre du jour : Point sur la situation de Saint Pierre et Miquelon Communication du Directeur COG pour avis Budget de Gestion Administrative 2022 (FNGA) Budget de la gestion du risque 2022 (FNGR) Dépenses du régime et suivi du FNGT Questions diverses