À l'ordre du jour : Avenant n°6 à l’accord de mise en place d’une couverture de prévoyance complémentaire Projet d’accord relatif aux modalités d’organisation de l’élection des membres des Conseils d’Administration des CMCAS du 24 novembre 2021 Négociation de l’accord de branche relatif aux mesures salariales 2021 Négociation de l’accord de branche relatif aux primes et indemnités au 1er janvier 2021 Négociation de l’accord sur le dialogue social de branche
Vous trouverez entre autres à l’ordre du jour : Modifications administrateurs CCAS Tempête Alex : appel aux dons du Secours Populaire Français Information annulation séjours Corse Information ouverture réservation hiver Fusion par absorption des sociétés Village Vacances Les Genêts SCI Centre de Vacances Apt-Montbrun par la SAS Foncière de Activités Sociales de l’Énergie
Au sommaire : Informations du Président Approbation du Procès-Verbal de la session du 10 septembre 2020 Point financier Proposition ODJ de l’Assemblée générale des Présidents de CMCAS Règlements particuliers des CMCAS Tableaux hiérarchiques CMCAS Tableau de bord Direction Générale Questions diverses
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du comité de pilotage (COPIL) et de la commission assurances/prévoyances (COM A-P) du 29/09/2020 sur le dossier CSM R. Au sommaire : • Rappel 2019 • Estimation 2020 • Prospective 2021
CONSEIL SUPÉRIEUR DE L’ÉNERGIE Le Conseil Supérieur de l’Énergie s’est réuni les 8, 15 et 29 septembre pour examiner une cinquantaine de textes soumis à son avis. Ces textes ont une importance inégale, certains étant très techniques. Plusieurs d’entre eux méritent cependant d’être signalés et commentés, en particulier ceux qui ont fait l’objet de débats parfois intenses liés à des annonces gouvernementales. Il en va ainsi des textes sur l’hydrogène, des réformes de soutien à la filière biogaz et au solaire, ainsi qu’une réforme a minima sur l’Arenh.
Le comité de suivi de l’accord relatif à la protection des salariés s’est réuni le 22 septembre. Le sujet de la rentrée scolaire et les problématiques de fermetures d’écoles, de classes, ou de crèches ont été abordées. FO a demandé que les mesures mises en oeuvre pendant la période de confinement soient réactivées.
Nouveaux dégâts sociaux de la transition énergétique Fermeture des centrales à charbon Le Conseil Supérieur de l’Énergie s’est réuni le 7 juillet avec à l’ordre du jour l’examen d’un projet d’ordonnance d’accompagnement social de la fermeture des centrales thermiques au charbon. Rappelons que c’est la Loi Énergie Climat de 2019 complétée par la PPE récemment publiée qui prévoit l’arrêt des centrales au charbon d’ici 2022. Les sites concernés sont au nombre de 4 ; 2 à EDF, Le Havre et Cordemais, 2 pour Gazel Énergie, Saint-Avold et Gardanne. Avec les sous-traitants, sans compter les emplois induits dans les [...]
Au sommaire : • Résultats 2019 • Projections 2020 • Un fonds social non utilisé • Une prise en charge totale des accidents de travail • Une taxation COVID-19 en réflexion Retrouvez le compte rendu en pièce jointe.
À l’ordre du jour : Validation participation Fête de l’Humanité 2020 Terme des conventions de restauration tripartites concernant les personnels des Fédérations Syndicales des IEG Suppression historique bénéficiaire saison été 2020 L’été en partage sur la médiathèque Comptes IDCP 2019 IDCP — Provision pour égalisation et provision pour excédents — année 2019 Contrat chasse Renouvellement contrat scolaire 2020/2021 CSMR — Comptes 2019 Cession du château de la Farge Convention de la mise à disposition temporaire d’un terrain au profit du SIARE Convention d’occupation pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur le centre de loisirs et sportif à Évry Servitude [...]
Une Commission Paritaire de Branche s’est réunie le 30 juin, au cours de laquelle s’est tenue la première séance de négociation relative au nouvel accord dialogue social de branche et où, à la demande des employeurs, s’est déroulée la séance conclusive à la négociation portant sur la formation professionnelle. Retrouvez le compte rendu en pièce jointe. Le Pôle Appui et Conseil